• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 9 décembre 1892

11. – Hospices civils, legs Barthelémy : complément d'instruction. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Donation de M. Vagner à la fabrique de la Cathédrale. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Donation de M. Tranquart à la fabrique de la Cathédrale. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaires. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Donation de Mme veuve Darcy et Waisse à la fabrique de la Cathédrale. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Répartiteurs de contributions : liste des propositions. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dubré veuve de M. Thiébaut ancien employé à la mairie. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Liquidation de la pension de retraite du sapeur pompier Duplan. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Prix Jacquot : modification du règlement. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Écoles municipales : création et suppression d'emplois. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Écoles municipales : crédit d'urgence. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Commission municipale scolaire. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Changement de dénomination de diverses voies publiques : rue Piroux, rue Crampel, rue de Villers, rue de Saulrupt, rue des Prés, rue du Port-aux-Planches, rue du Pont-Cassé, rue de Monbois, rue de Laxou, rue entre les Ponts, rue de l'Écorcherie, rue de la Colline, rue de Saint-Charles, rue derrière le grand boulevard. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Redevances concession d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Droit de dépôt de tables et de chaises devant les cafés. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Frais de réfection des chaussées : cotes irrécouvrables. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Droits d'étalage sur la voie publique. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Taxe sur les chiens : état des cotes irrécouvrables. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Dépenses imprévues. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier