9 décembre 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- Budget de 1893. • 1892
- Instance Bonnette et Cie. • 1892
- Théâtre municipal : demandes d'excursions à Metz et à Toul. • 1892
- Demande d'un emplacement pour la construction d'un kiosque lumineux. • 1892
- Cotes irrécouvrables de l'exercice 1891. • 1892
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1893. • 1892
- 2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1893. • 1892
- 3. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1893. • 1892
- 4. – Hospices civils : emploi du montant de coupes extraordinaires de bois. • 1892
- 5. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit complémentaire. • 1892
- 6. – Bureau de bienfaisance : révision du traitement du receveur. • 1892
- 7. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Simonet, née Renard. • 1892
- 8. – Bureau de bienfaisance : fourniture de couvertures. • 1892
- 9. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaires. • 1892
- 10. – Maison des orphelines : achat de rente sur l'État. • 1892
- 11. – Hospices civils, legs Barthelémy : complément d'instruction. • 1892
- 12. – Donation de M. Vagner à la fabrique de la Cathédrale. • 1892
- 13. – Donation de M. Tranquart à la fabrique de la Cathédrale. • 1892
- 14. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription hypothécaires. • 1892
- 15. – Donation de Mme veuve Darcy et Waisse à la fabrique de la Cathédrale. • 1892