9 décembre 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 16. – Répartiteurs de contributions : liste des propositions. • 1892
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dubré veuve de M. Thiébaut ancien employé à la mairie. • 1892
- 18. – Liquidation de la pension de retraite du sapeur pompier Duplan. • 1892
- 19. – Prix Jacquot : modification du règlement. • 1892
- 20. – Écoles municipales : création et suppression d'emplois. • 1892
- 21. – Écoles municipales : crédit d'urgence. • 1892
- 22. – Commission municipale scolaire. • 1892
- 23. – Changement de dénomination de diverses voies publiques : rue Piroux, rue Crampel, rue de Villers, rue de Saulrupt, rue des Prés, rue du Port-aux-Planches, rue du Pont-Cassé, rue de Monbois, rue de Laxou, rue entre les Ponts, rue de l'Écorcherie, rue de la Colline, rue de Saint-Charles, rue derrière le grand boulevard. • 1892
- 24. – Redevances concession d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1892
- 25. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1892
- 26. – Droit de dépôt de tables et de chaises devant les cafés. • 1892
- 27. – Frais de réfection des chaussées : cotes irrécouvrables. • 1892
- 28. – Droits d'étalage sur la voie publique. • 1892
- 29. – Taxe sur les chiens : état des cotes irrécouvrables. • 1892
- 30. – Dépenses imprévues. • 1892
- 31. – Salubrité publique : dépenses supplémentaires. • 1892
- 32. – Logements insalubres : pourvoi de la dame veuve Grignon. • 1892
- 33. – Logements insalubres : pourvoi de la dame Drappier épouse Arnould. • 1892
- 34. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1892
- 35. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1892