9 décembre 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 36. – Alignements partiels : rue Molitor n°48. • 1892
- 37. – Alignements partiels : rue Molitor n°50. • 1892
- 38. – Alignements partiels : rue Molitor n°52. • 1892
- 39. – Alignements partiels : rue Victor. • 1892
- 40. – Rue Victor et chemin latéral : échange avec M. Xardel. • 1892
- 41. – Alignements partiels : rue Molitor n°54. • 1892
- 42. – Alignements partiels : rue Molitor n°58. • 1892
- 43. – Alignements partiels : rue Molitor n°56. • 1892
- 44. – Alignements partiels : rue de l'Hospice n°9. • 1892
- 45. – Alignements partiels : rue Saint-lambert. • 1892
- 46. – Concession d'eau de Moselle : demande de remise de redevance. • 1892
- 47. – Concession d'eau de Moselle : demande de détaxe. • 1892
- 48. – Modification aux alignements généraux du chemin de Jacquinot : observations de la commission des bâtiments civils. • 1892
- 49. – Chemin de fer de ceinture : raccordement des Grands-Moulins. • 1892
- 50. – Établissement d'une voie ferrée sur le chemin de Malzéville aux Grands-Moulins. • 1892
- 51. – Vente d'un terrain dépendant du moulin Didion. • 1892
- 52. – Nouveau bureau des Postes et Télégraphes rue du Montet : part contributive de la ville dans les dépenses d'installation. • 1892
- 53. – Ruisseau de la Villette. • 1892
- 54. – Route nationale n° 74 : comblement du fossé de la route au droit de la cité Parmentier, rue du Montet. • 1892
- 55. – Frais de perception de l'octroi. • 1892