• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

5. – Hospices civils : aliénation de la maison sise 10, rue Saint-Michel. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

6. – Hospices civils : instance judiciaire entre M. Tisserant. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

7. – Hospices civils : acquisitions d'immeubles pour la construction du pavillon Déodor-Balbâtre. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

8. – Maison des orphelines : modifications aux dispositions réglementaires concernant les admissions. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

9. – Bureau de bienfaisance : transaction avec la congrégation des sœurs de Saint-Charles. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

10. – Répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

11. – Action judiciaire : le sieur Lefort. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

12. – Demande de remise des frais de désinfection : le sieur Klotz. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

13. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierre, ancien professeur de dessin à l'école supérieure de garçons. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Mansuy, ancien garçon du bureau de l'agence générale des écoles. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

16. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Landry, ancien sous-officier de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

17. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Renard, ancien sapeur-pompier. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

18. – Demande de secours : la dame Remy. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

19. – Création à Nancy d'une société de secours mutuels des ouvriers et ouvrières en chaussures : approbation des statuts. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

20. – Mise en état de la rue Lothaire-II : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

21. – Alignements partiels : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

22. – Réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

23. – Concerts populaires : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 18 décembre 1894

24. – Entretien des bâtiments scolaires : crédit d'urgence. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier