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1. – Legs de Mme veuve Mangin à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Legs de Mme veuve Mangin à la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Legs de Mme veuve Glaudel au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Legs de Mme veuve Glaudel au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils : révision du traitement du receveur. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Érection d'une chapelle de secours rue du Docteur-Grandjean. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Érection d'une chapelle de secours rue du Docteur-Grandjean. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Fabrique de l'église Saint-Joseph : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Fabrique de l'église Saint-Joseph : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Legs de Mme veuve Empereur : complément d'instruction. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Legs de Mme veuve Empereur : complément d'instruction. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Legs de Mme veuve Castel au bureau de bienfaisance : complément d'instruction. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Legs de Mme veuve Castel au bureau de bienfaisance : complément d'instruction. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Najotte, veuve d'un ancien commissaire aux inhumations. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Najotte, veuve d'un ancien commissaire aux inhumations. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Aubry, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Aubry, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grosjean, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Grosjean, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération