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11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenin, appariteur à la bibliothèque. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenin, appariteur à la bibliothèque. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Emploi d'un don anonyme : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Emploi d'un don anonyme : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignement : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Mise en état de la rue particulière dite Palissot : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Mise en état de la rue particulière dite Palissot : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Traités de gré à gré. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Traités de gré à gré. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Création d'un nouvel emploi de professeur de lettres à l'école primaire supérieure de filles. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Création d'un nouvel emploi de professeur de lettres à l'école primaire supérieure de filles. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Création d'un emploi de professeur spécial de dessin à l'école primaire supérieure de filles. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Création d'un emploi de professeur spécial de dessin à l'école primaire supérieure de filles. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Installation de cabinets d'aisances à l'école Saint-Pierre et à l'école du Montet : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Installation de cabinets d'aisances à l'école Saint-Pierre et à l'école du Montet : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Pose de deux haubans contre le mur du cimetière du Sud : fixation de la redevance à imposer au permissionnaire. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 67

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Pose de deux haubans contre le mur du cimetière du Sud : fixation de la redevance à imposer au permissionnaire. • 1902 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération