• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

15. – Redevances pour animaux non présentés au concours national agricole de 1904 : cotes irrécouvrables. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

16. – Emploi d'un versement fait par les compagnies d'assurances : crédit d'urgence. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

17. – Droit des pauvres, répartition entre les hospices et le bureau de bienfaisance : crédit d'urgence. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

18. – Mise en état de trois rues nouvelles, emploi des subventions des propriétaires intéressés : crédit d'urgence. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

19. – Construction du bureau d'octroi de la route de Toul : crédit supplémentaire. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Remy, receveur de l'octroi. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Grauss, receveur de l'octroi. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Charpentier, concierge du marché aux bestiaux. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Vincent, veuve d'un garçon de bureau à la mairie. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

24. – Dépenses imprévues. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

25. – Établissement d'un circuit téléphonique entre Saint-Dié et Nancy : transformation de la subvention remboursable en subvention non remboursable. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

26. – Traités de gré à gré. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

27. – Eau de Moselle : taxe applicable à M. Maxant, carrier. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

28. – Subvention pour l'installation d'un nouveau calorifère à l'institut anatomique : crédit d'urgence. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

29. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : M. Faber, pétitionnaire. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

30. – Acquisition d'une parcelle de terrain dans le tracé du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

31. – Répartition de frais d'abornement entre la commune de Villers et la Ville de Nancy. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

32. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. Bischoff, pétitionnaire. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

33. – Rectification des alignements généraux de la rue de la Craffe. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 1 mars 1905

34. – Projet de reconstruction des bains Saint-Charles : demande de M. Ignace, concessionnaire de l'établissement. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier