• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Taron, commis au bureau des écoles municipales. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ponchel, veuve d'un ancien économe du Bureau de bienfaisance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

7. – Demande de secours présentée par Mme veuve Richard. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

8. – Dépenses imprévues. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

9. – Crédits supplémentaires. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

10. – Droits de voirie, cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

11. – Concessions d'eau de Moselle, cotes irrécouvrables (exercice 1907). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables (exercice 1908). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

13. – Taxes pour déversement de canaux particuliers dans les égouts publics. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

14. – Cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

15. – Conservatoire de Musique, rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

16. – Redevances pour curages de canaux particuliers : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

17. – Subvention pour le prolongement du Faubourg-Stanislas : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

18. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

19. – Revenues du legs de M. Jeannot : admission en non valeur de frais de change. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

20. – Marchés de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

21. – Traité pour travaux de couverture des bâtiments du nouvel abattoir en briques-chevrons • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

22. – Monuments historiques. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

23. – Participation de la ville dans les travaux d'entretien de la porte de la Craffe. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

24. – Monuments historiques, participation de la ville dans les travaux d'entretien de la porte de la Craffe : crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier