3 mars 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 1. – Hospices civils : augmentation des prix de fondations de lits à l'Hôpital civil, à l'Hospice Saint-Julien et à l'Hospice Saint-Stanislas. • 1910
- 2. – Succession Poyel : Main-levée d'hypothèque. • 1910
- 3. – Legs de M. l'Abbé Simon, instance d'appel. • 1910
- 4. – Rachat d'agrès de gymnastique : crédit d'urgence. • 1910
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Taron, commis au bureau des écoles municipales. • 1910
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ponchel, veuve d'un ancien économe du Bureau de bienfaisance. • 1910
- 7. – Demande de secours présentée par Mme veuve Richard. • 1910
- 8. – Dépenses imprévues. • 1910
- 9. – Crédits supplémentaires. • 1910
- 10. – Droits de voirie, cotes irrécouvrables. • 1910
- 11. – Concessions d'eau de Moselle, cotes irrécouvrables (exercice 1907). • 1910
- 12. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables (exercice 1908). • 1910
- 13. – Taxes pour déversement de canaux particuliers dans les égouts publics. • 1910
- 14. – Cotes irrécouvrables. • 1910
- 15. – Conservatoire de Musique, rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1910
- 16. – Redevances pour curages de canaux particuliers : cotes irrécouvrables. • 1910
- 17. – Subvention pour le prolongement du Faubourg-Stanislas : cotes irrécouvrables. • 1910
- 18. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1910
- 19. – Revenues du legs de M. Jeannot : admission en non valeur de frais de change. • 1910
- 20. – Marchés de gré à gré. • 1910