3 mars 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 21. – Traité pour travaux de couverture des bâtiments du nouvel abattoir en briques-chevrons • 1910
- 22. – Monuments historiques. • 1910
- 23. – Participation de la ville dans les travaux d'entretien de la porte de la Craffe. • 1910
- 24. – Monuments historiques, participation de la ville dans les travaux d'entretien de la porte de la Craffe : crédit d'urgence. • 1910
- 25. – Monuments historiques : participation de la ville pour les travaux de restauration à exécuter à l'église de Bonsecours. • 1910
- 26. – Monuments historiques, participation de la ville pour les travaux de restauration à exécuter à l'église de Bonsecours : crédit d'urgence. • 1910
- 27. – Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle : règlement d'indemnités de dommages. • 1910
- 28. – Concession d'eau de source pour l'Hôpital civil. • 1910
- 29. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Grandjean, pétitionnaire. • 1910
- 30. – Cession à la Ville du sol des rues particulières classées. • 1910
- 31. – Modification des alignements généraux du chemin de Liverdun, élargissement du sentier derrière auxonne et prolongement jusqu'au quai Ligier-Richier de ce sentier ainsi élargi. • 1910
- 32. – Rue d'Auxonne, sentier derrière Auxonne et chemin de Liverdun, alignements partiels : acquisition de terrain sur M. César. • 1910
- 33. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : acquisition de terrain sur M. Guyot. • 1910
- 34. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : acquisition de terrain sur M. Aveng. • 1910
- 35. – Classement de la rue particulière dite de Vannoz : avis après enquête. • 1910
- 36. – Rue du Dimanche : mise en état préalable au classement. • 1910
- 37. – Classement de la rue de l'Abbé-Gridel. • 1910