1er février 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- Exposition de 1909 : remise de droits d'octroi. • 1910
- Parc Sainte-Marie : conservation de l'aquarium. • 1910
- Construction d'un égout : rue de Santifontaine. • 1910
- Demande de construction d'un trottoir : place de la Cathédrale. • 1910
- 1. – Maison des orphelines : main-levée d'hypothèques. • 1910
- 2. – Perception du droit des pauvres : renouvellement du traité passé avec le bureau de bienfaisance et des hospices civils. • 1910
- 3. – Rachat de deux concessions perpétuelles au cimetière de Préville. • 1910
- 4. – Succession de M. Mathis : adjudication de l'hôtel de la rue de Metz sur baisse de mise à prix. • 1910
- 5. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1910
- 6. – Demande de secours présentée par Mme Gérard. • 1910
- 7. – Demande d'augmentation d'indemnité de logement présentée par plusieurs instituteurs adjoints. • 1910
- 8. – Caisse communale de retraites : modifications au règlement. • 1910
- 9. – Liquidation de la pension de retraites M. Maury, ancien receveur de l'Octroi. • 1910
- 10. – Liquidation de la pension de retraites de M. Troper ancien sergent de la compagnie de sapeurs pompiers. • 1910
- 11. – Exposition de Nancy : communication de l'été des diverses subventions accordées. • 1910
- 12. – Bureaux de la mairie : statut du personnel. • 1910
- 13. – Ouverture de crédits divers : observations ministérielles. • 1910
- 14. – Demande de subvention pour l'exposition de la Société canine de l'Est. • 1910
- 15. – Marchés de gré à gré. • 1910
- 16. – Dépôt provisoire d'ordures ménagères : indemnité à M. Pérot, pour pertes de récoltes. • 1910