1er février 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 37. – Alignements partiels, rue du Docteur-Grandjean : M. Amann, pétitionnaire. • 1910
- 38. – Déversement d'eaux de drainage dans l'égout du quartier de Brichambeau. • 1910
- 39. – Asséchement de la prairie de Tomblaine. • 1910
- 40. – Concession de Nancy-Thermal : déclaration de command. • 1910
- 41. – École municipale et originale des Beaux Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1910
- 42. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1910
- 43. – Soutien de famille : demandes d'allocations. • 1910
- 44. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1910