• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

31. – Taxe militaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 26 mai 1910

32. – Demande de sursis d'incorporation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 26 mai 1910

33. – École centrale des Arts et manufactures : demande de bourses. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 26 mai 1910

34. – École d'Arts et métiers de Châlons : demande de bourses. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 26 mai 1910

35. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demande de bourses. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910

9 juin 1910 • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

1. – Compte administratif de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

2. – Monuments historiques : participation de la Ville dans les travaux de restauration à exécuter à la Porte de la Citadelle. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

3. – Monuments historiques : participation de la Ville dans les travaux de restauration à exécuter à l'ancien Palais Ducal. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

4. – Eaux de Moselle, amélioration du rendement de la galerie filtrante de Messein : crédit supplémentaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

5. – Agrandissement de la caserne de sapeurs-pompiers : acquisition de la maison située rue Gambetta n° 37. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

6. – Chapitres additionnels au budget de 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

7. – Compte administratif des Hospices civils de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

8. – Compte de gestion de receveur des Hospices civils de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

9. – Hospices civils de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

10. – Compte de gestion de receveur du Bureau de bienfaisance de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

11. – Bureau de Bienfaisance de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

12. – Compte administratif de la Maison des orphelines de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

13. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1910
• 9 juin 1910

14. – Maison des orphelines de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier