• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1990

Demande d'augmentation d'indemnité de logement présentée par un instituteur adjoint. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911

30 janvier 1911 • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 30 janvier 1911

1. – Hospices civils : vente de la ferme de Vigneulles. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

2. – Bureau de bienfaisance : affectation de terrains à l'œuvre d'assistance par le jardin. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

3. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

4. – Dénomination de rues : place de Scarpone, boulevard de Scarpone, avenue de France. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

5. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

6. – Demande de secours présentée par Mme veuve Gérard. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

7. – Caisse communale de retraites : modification au règlement. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Poussier ancien brigadier de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schirmann, ancien commis-ambulant de l'Octroi. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

10. – Débits de boissons : distance à observer aux abords de certains établissements. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

11. – Cours ménagers municipaux : rétributions scolaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

12. – Cimetière de Préville : entretien des tombes militaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

13. – Emploi d'un versement de l'État : crédit d'urgence. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

14. – Traité de gré à gré pour l'achèvement des enduits du second aqueduc d'amenée des eaux de Moselle. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Marchés de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

16. – Asile de nuit : traité de gré à gré pour l'installation de bains douches. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

17. – Asile de nuit : traité de gré à gré pour la fourniture de châlits en fer. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier