• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

12. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1911

13. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1912. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Hospices civils : vente de la ferme de Bienville-la-Petite. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Legs de M. Mathieu au bureau de bienfaisance. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Octroi : convention avec la compagnie des tramways suburbains. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Traité passé entre la Ville de Nancy et la compagnie du gaz : main-levée d'hypothèques. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Main-levée d'inscription hypothécaire prise contre les époux Vuillemin. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Succession de Mme Vautrin : main-levée d'hypothèque. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Liquidation de la pension de retraite de M. Barba, gardien de la paix. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Liquidation de la pension de retraite de M. Toussaint, gardien surveillant du marché couvert. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Dufourt, veuve d'un commis au service d'architecture. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Demande de secours présentée par Mme veuve Dufourt. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Dépenses imprévues. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Exploitation théâtrale : proposition du directeur. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Souscription pour le monument Frémiet. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Redevance à imposer à la compagnie lorraine d'électricité pour pose de potelets ou supports sur le groupe scolaire Mon-Désert. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier