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39. – Octroi : perception des droits sur les bières fabriquées sur le territoire de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Contributions directes : liste de présentation des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de complément de bourse : Thiriet (André). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Lycée de garçons, demande de complément de bourse : Vallet (Jean-François). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse externe simple : Nay (Adrien). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Lycée de garçons, demande d'une bourse communale externe simple : Wencelins (Geoges-Léon). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Lycée de garçons, demande de subvention : Clément (René). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Lycée de garçons, demande de subvention : Billard (Charles). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Lycée de garçons, demande de subvention : Dugué (Paul). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

50. – Lycée de garçons, demande de subvention : Jaillon (Émile). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – Lycée de garçons, demande de subvention : Klein (Lucien). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

52. – Lycée de garçons, demande de subvention : Thomas (Marcel). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Lycée Jeanne-d'Arc : bourses communales. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – Lycée Jeanne-d'Arc : bourses communales. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

55. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Fayon (Madeleine). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une bourse d'interne : Cordonnier (Robert). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une bourse de demi-pensionnaire : Thiéry (Raymond). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

58. – École professionnelle de l'Est, attribution d'une fraction de bourse : Antoine (Fernand). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération