• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

30. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

31. – Redevances pour désinfection d'appartements et d'effets. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

32. – Rétributions scolaires des élèves du Conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

33. – Produits de l'abattoir, droits de triperie : cotes irrécouvrables. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

34. – Recettes imprévues, restes à recouvrer de 1912 : cotes irrécouvrables. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

35. – Redevances pour prise d'eau de Moselle, immeuble acquis par la Ville rue des États, n° 9 et 11 : admission en non valeur. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

36. – Taxes pour canaux particuliers se déversant dans les égouts publics, immeubles acquis par la Ville : admission en non valeur. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

37. – Service de l'Octroi : modification de la base du calcul des remises au personnel de l'Octroi. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

38. – Achat d'isoloirs pour les bureaux électoraux. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

39. – Création d'un abri de tramway au carrefour des rues de Strasbourg et du Montet. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

40. – Mise en état de rues particulières, acceptation de fonds de concours : crédit d'urgence. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

41. – Classement de la rue du Général-Haxo : avis après enquête. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

42. – Prorogation de la série officielle des Prix de la Ville jusqu'au 31 décembre 1914. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

43. – Établissement d'une voie de raccordement particulier de tramway pour desservir les colonies scolaires de Gentilly : avis après enquête. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

44. – Marchés de gré à gré pour travaux. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

45. – Marchés de fournitures. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

46. – Construction du nouveau théâtre municipal : marchés de gré à gré. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

47. – Construction du nouveau théâtre, fourniture et pose de fauteuils et de strapontins : traité de gré à gré. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

48. – Fourniture de châssis pour voitures automobiles d'ambulance : traité de gré à gré. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

49. – École des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier