• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

12. – Subventions aux sociétés sportives. . • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Dénomination du stade municipal sis à Tomblaine : stade Marcel-Picot. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12/02/1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion de 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Avis du conseil municipal sur la création d'une section des professions diverses au conseil des prud'hommes. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur trois délibérations de la commission administrative. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Bulletin municipal : travaux d'héliogravure et de façonnage. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Transformation de l'école nationale de musique de Nancy en conservatoire régional. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Subvention en faveur des sinistrés de la Sicile. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Association sportives Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8 bis. – Crédit supplémentaire. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8 ter. – Subvention d'équipement de 800 000 F. à l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Transfert sur le plateau de Malzéville de l'antenne relais de télévision : cession à l'O.R.T.F. des terrains d'implantation. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Plateau de Brabois, construction du centre expérimental de médecine préventive : cession de terrain. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Lotissement de Buthegnémont et de Gentilly : exonération du remboursement des frais de viabilité. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Création d'un bureau de poste succursale 133, rue du Sergent Blandan : avenant à la convention du 22 janvier 1965 avec les Postes et Télécommunications (P & T). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Échange entre la ville et M. Bert Armand de parcelles de terrains situées à Malzéville. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Acquisition par la ville d'un terrain situé rue Bastien Lepage. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Exécution du plan d'urbanisme : indemnité d'éviction pour reprise de locaux commerciaux, 16 rue Charles III. . • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier