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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 4 juillet 1917

Échenillage et arrachage des mauvaises herbes. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Questions examinées au congrès des maires de la zone des armées. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Tramways. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Incursions d'avions ennemis : défense de Nancy. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Legs de Mme veuve Housselot au bureau de bienfaisance. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Action judiciaire intentée à la ville. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Création d'une régie de recettes. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Frais de casernement. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chambé, veuve d'un ancien chef de division à la mairie. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Liquidation de la pension de Mme Huguet , veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Caisses des retraites : admission dans la liquidation des pensions, du temps que les employés communaux ont passé sous les drapeaux du fait de la guerre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Eau de Moselle, demande dégrèvement : M. Mienville, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : Société des restaurants économiques, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Benzenger, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement présentée par la Société de Nancy-Thermal. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Vœu tendant à obliger au travail les jeunes gens de 12 à 16 ans. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Action judiciaire intentée par la ville pour inexécution d'un marché. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Anniversaire de l'Indépendance des États-Unis d'Amérique. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Primes attribuées pour la culture des terrains abandonnés. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Conservatoire de musique de Nancy : demande de gratuité. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier