• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 23 janvier 1920

2. – Relèvement des droits d'octroi. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Curage des canaux particuliers. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Étalages, dépôt de tables et chaises devant les cafés : révision du tarif et modifications au règlement. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Droits de places sur les marchés, etc. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Foire de mai et fêtes des Faubourgs : modifications aux tarifs des droits de places. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Travaux exécutés au compte des familles dans les cimetières. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Fêtes de Faubourgs : modifications au tarif des droits de places. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Relèvement des prix des travaux exécutés au compte des familles dans les cimetières communaux. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Reports de crédits. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Concessions d'eau de Moselle : demandes de réduction de redevance. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Concessions d'eau de Moselle : demandes de dégrèvement. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Demandes de dégrèvements. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Canaux particuliers : demandes de remboursements. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Demande des retraités de la Ville. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Bureau de bienfaisance : fournitures de couvertures. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Bureau de bienfaisance : traitement du receveur. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Hospices civils de Nancy : budget primitif de l'exercice 1920. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Hospices civils : vente de fermes suburbaines. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : règlement organique. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier