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• 13 février 1922

9. – Monument aux morts de la 11e Division : soirée artistique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Office départementale d'hygiène sociale et de défense contre la tuberculose : appel au concours financier de la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Cirques temporaires place Carnot : fixation de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Désinfection des effets mis en vente par les fripiers : tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Tarif de l'octroi : modification. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Octroi : consistance des cadres. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Révision du règlement de la caisse des retraites. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Caisse communale de retraites : demande de versement de services militaires. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Caisse communale de retraites : demande de versement des services arriérés. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Rapport sur le fonctionnement de la colonie scolaire de Gentilly pendant les vacances de 1921. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Colonie scolaire de Gentilly, projet d'agrandissement : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Demande de création d'un 25e emploi de professeur (gymnastique) à l'école primaire supérieure de garçons. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Cours municipaux d'enseignement ménager : modification du tarif des cours payants. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : révision du taux maximum d'allocation. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Traité avec la compagnie des chemins de fer de l'Est pour le raccordement de l'abattoir. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Compagnie lorraine d'électricité : polices d'éclairage et de force motrice. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier