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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 14 mars 1922

5. – Hospices civils : remboursement à des tiers de frais d'hospitalisation de malades. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit pour le paiement des arrérages d'une rente viagère. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Hospices civils, création de chambres payantes de maternité à la pension Bonsecours : tarifs de pension. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Hospices civils : vente de la dernière parcelle du jardin de la rue de Turique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Hospices civils et Maison des orphelines : demande d'ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Hospices civils : nouvelle dénomination de l'hôpital civil (prenant le nom d'hôpital central). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Legs de M. Dequick (Édouard Jean Jacques). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Subvention d'un million de francs accordée à la Ville de Nancy pour équilibrer son budget primitif ordinaire de 1922 : traité avec le crédit foncier. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Emprunt de 62 000 francs : traité avec le crédit foncier. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Emprunt de 12 millions de francs, traité avec le crédit lyonnais : stipulation de la clause d'irremboursabilité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Vœu tendant à la création d'une caisse nationale d'avances aux communes. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Emplacement de l'ancien théâtre : location à la société des foyers de l'union franco-américaine. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Voiture automobile de la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Compagnie des sapeurs-pompiers : achat d'une camionnette. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Service de l'octroi : remises sur les perceptions. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Entretien des sépultures militaires : convention avec l'État. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Vogel, veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier