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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

Libéralité : don au musée par Jean Grillon d'un portrait de Mme Moulin peint par Victor Prouvé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Taxe du pain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Dégagement de la porte de la Craffe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Révision des listes des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Formation de la liste du jury pour 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Vœu tendant à la restitution du fonds lorrain déposé à Vienne. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Requête du consorts Ducret. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Action judiciaire : les héritiers Olry contre la ville. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Legs de M. Edmond Vaudin à la Ville de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Hospices civils : ouverture de crédits. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Hospices civils : côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Hospices civils : acceptation définitive de la cession gratuite du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Avis sur une délibération du conseil municipal de Rosières-aux-Salines, changeant les dates des foires dans cette localité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'Office d'hygiène sociale et de défense antituberculeuse de Nancy. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Côtes irrécouvrables. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Nancy-thermal : loyers arriérés. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Demande de M. Tobler, receveur municipal honoraire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Personnel de l'octroi : interprétation d'une disposition du statut. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande des petits retraités. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier