• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

18. – Ravitaillement civil : répartition des bénéfices. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

19. – Demande de subvention de l'Union belge de l'Est de la France. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

20. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

21. – Vote de centimes additionnels spéciaux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

22. – Révision du revenu foncier bâti. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

23. – Voitures automobiles de place : révision du tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

24. – Poids publics, pont-bascule du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

25. – Fourniture d'énergie électrique sur le champ de foire. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

26. – Parc des sports de la Pépinière : buvette. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

27. – Indemnités allouées pour 1922 aux professeurs des écoles primaires supérieures de garçons et de filles : mode de répartition. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

28. – Logement des instituteurs et des institutrices. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

29. – Personnel enseignant primaire élémentaire : indemnités de résidence et de logement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

30. – Propriétés communales : locations. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

31. – Office public communal des habitations à bon marché. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

32. – Office public communal des habitations à bon marché, subvention de la Ville : crédit d'urgence de 25 000 francs. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

33. – Adjudication publique des travaux de pavages neufs d'entretien des trottoirs en bitume et de construction d'égouts : 3 lots. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

34. – Adjudication de travaux d'entretien. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

35. – Adjudication pour la fourniture de foin, pailles et avoine. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

36. – Utilité publique : observations ministérielles. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

37. – Alignements partiels : M. Adolphe Fruhinsholz rue de la Digue. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier