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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 juillet 1922

14. – Révision de la pension de M. Boffin. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Révision de la pension de retraite de M. Cotel (Eugène). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Caisse des retraites : question relative aux sapeurs-pompiers. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Modification au règlement des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Tutelle officieuse : adoption de Andrée Alphonsine Clément par Mme Jeanne Picard. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Automobile : règlement d'indemnité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Rétribution scolaire pour remboursement du repas du midi fourni aux élèves de l'école Drouot. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Office public communal des habitations à bon marché : cession de terrain. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Fixation du taux de la rétribution à payer par les enfants qui fréquenteront la colonie scolaire de Gentilly pendant les vacances de 1922. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Désignation de quatre classes de l'école de garçons Braconnot comme classes d'application. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré (fourniture). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Sapeurs-pompiers, achat d'un tour parallèle : traité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Buffet de l'orgue de la salle Poirel : traité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Eaux de Moselle : modifications au règlement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier