Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Registre des chartes, ordonnances et règlements de la chambre du conseil de ville. • 1570-1623 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 22 Sujet : conseil municipal • patrimoine écrit • administration générale
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Ordonnances des gouverneurs français de Lorraine. • 1634-1661 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 23 Sujet : département
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Cérémonies officielles. -- Feu d'artifice tiré à l'occasion du mariage du duc Léopold avec Elisabeth Charlotte d'Orléans (1698). Statue pédestre de Louis XV : érection, inauguration et rénovation : états, discours, correspondance (1754-1789) (1 placard et dessin versés en Fi). Passage des dames de France, filles de Louis XV, allant à Plombières : pièces imprimées, correspondance (1761). • 1698-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 24 Sujet : fête • inauguration • œuvre d'art Type : document graphique • affiche Nom de personne : Léopold Ier (duc de Lorraine ; 1679-1729) • Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Cérémonies officielles. -- Passage des dames de France, filles de Louis XV, allant à Plombières : pièces imprimées, correspondance (1762). Fêtes à l'occasion de la naissance des enfants de Louis XVI : pièces imprimées, correspondance (1778-1781) (1 placard versé en Fi). Mort de Stanislas : arrêt, oraison funèbre (1766) (1 placard versé en Fi). Mort de Louis XV : lettre de cachet, arrêt de la chambre des comptes (1774). Fondation faite par Stanislas en faveur des pauvres : extrait des registres de la cour souveraine de Lorraine (1786). • 1762-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 25 Sujet : réception officielle • visite officielle • action humanitaire • indigent • fête Type : affiche Nom de personne : Louis XV (roi de France ; 1710-1774) • Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) • Stanislas (duc de Lorraine ; 1677-1766)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Etats généraux, assemblées des trois ordres : procès-verbaux, correspondance. • 1788-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 26 Sujet : états généraux
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Comité permanent : rapports, décisions, correspondance. • 1789-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 27 Sujet : conseil municipal
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Fixation du chef-lieu du département : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, correspondance (1790). Fixation du chef-lieu de la cour d'appel : mémoires, avis, correspondance (1788-1790). • 1788-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 28 Sujet : département • organisation judiciaire
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Lettres patentes de Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, donnant la gabelle sur les marchands forains à la ville, 9 mars 1555. • 1555 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 29 Sujet : fiscalité • monopoles fiscaux Nom de personne : Mercœur, Nicolas de (1524-1577)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Lettres patentes de Henri II portant confirmation et jouissance de la levée dite des sols pour vingt ans, 10 mai 1612. • 1612 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 30 Sujet : fiscalité Nom de personne : Henri II (duc de Lorraine ; 1563-1624)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie • 1511-1812 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1-109 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments par le roi Stanislas. • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ardoisière • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • carrière
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ardoisière Ardoisière de la Vénerie. • 1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 2 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • carrière Nom d'organisation : Ardoisière de la Vénerie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arc de triomphe • 1760 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • commémoration
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arc de triomphe Arc de triomphe (dont 1 plan versé en 1 Fi 1310). • 1760 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 3 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • commémoration Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Arc Héré
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arsenal • 1754-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • arsenal
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Arsenal Arsenal (dont 1 plan versé en 1 Fi 1215). • 1754-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 4 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • arsenal Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Arsenal
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements • 1524-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 5-31 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : bourg de Saint-Dizier. • 1551-1663 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 5 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faubourg Saint-Dizier