• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

VII/4. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/5. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la gardienne de l'hôtel Ferrari. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Cession au District de l'agglomération nancéienne de 2 430 actions de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13/05/2002

II-8. – Subvention à diverses associations utilisatrices de Poirel. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Tarifs du centre de loisirs municipal - Modification des quotients familiaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Répartition des subventions aux différentes MJC nancéiennes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Politique de la ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par Présence Habitat (Groupe Batigère) pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 44 704 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération d'acquisition. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et des organismes de formation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Régisseur de recettes et d'avances - Indemnité de responsabilité et cautionnement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Palais du Gouvernement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au lot n° 5 appareils élévateurs, manches d'évacuation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – École primaire Gebhart - programme de restructuration des locaux -attribution des marchés de travaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier