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IV-27. – Partenariat avec La Grande Récré pour le programme d'animations hivernales 2003 de la Ville de Nancy. Signature d'une convention. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Modification de la délibération du 23 avril 2001 portant délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales