Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Survolez une zone

Leaflet | © Données cartographiques Contributeurs OpenStreetMap, © Imagerie données © OpenStreetMap/ODbL - rendu OSM France

Résultats 106701 à 106720 sur 113959

28. – Contrat local de sécurité - Avenant n°2 de prorogation • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 133

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Convention de participation financière de la ville de nancy au titre de la programmation 2019 d'installation de caméras • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 133

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Convention de mutualisation des moyens de Videoprotection - Avenant n°1 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 133

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

MOTION. – Opposition à la fermeture de 9 classes de primaire sur le territoire nancéien à la rentrée 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 133

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12 avril 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Vote du budget primitif 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Attribution d'une subvention et d'une avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Programme Écoles d'Avenir • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Démarche pour la promotion de la qualité des opérations immobilières • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Nouveaux dispositifs de soutien aux artistes et acteurs culturels du territoire • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et agissements sexistes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Musée lorrain : Partenariat avec le Musée Alsacien • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Musée des Beaux-Arts et Musée de l'Ecole de Nancy. Conventions de prêt d'oeuvres avec le Musée du Verre de Meisenthal. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – actualisation budget global de l'opération • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Demande de labellisation au Ministère de la Culture pour le dispositif "Premières Pages" • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Contrat de cession de droits patrimoniaux pour des oeuvres de deux artistes • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 134

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération