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21 septembre 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Monument de la Victoire. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Liquidation de la pension de retraite de M. le docteur Sterne. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moirtin. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Deffry. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sayer. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Fleurantin. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Jung. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Didier. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Renouvellement de la concession de la buvette du théâtre. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Succession de Mme veuve Vautrin : créance hypothécaire. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Projet d'agrandissement de l'école maternelle Charles-III : enquête parcellaire. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Hospices civils : fourniture d'eau de Moselle. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Passage souterrain : demande de M. Luc, industriel. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Vente de terrain parc de Saulrupt, boulevard d'Alsace-Lorraine, à M. Puissauve. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Vente de terrain parc de Saulrupt rue du Maréchal-Gérard à M. Nitschké. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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17. – Alignements partiels : M. Bataille rue Saint-Bodon. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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18. – Alignements partiels : M. Ferry rue de Santifontaine. • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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