Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Boulevard d'Haussoville. • 1982-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 7 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Avenue de la Libération. • 1974-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 8 Sujet : urbanisme Type : document photographique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Quai Ligier-Richier. • 1980-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 9 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Louis Braille. • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 10 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Marcel Brot. • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 11 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Molitor. • 1968-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 12 Sujet : urbanisme Type : document photographique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Achat d'un terrain quai Sainte Catherine. • 1885-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 13 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Château d'eau désaffecté à Vandoeuvre, • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 14 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Ernest Albert Laxou, aménagement de la Meurthe entre Frouard et Dombasle commmune de Tomblaine. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 15 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Nancy, parc des expositions. • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 16 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Infractions et pénalités • 1982-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 186 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Infractions et pénalités Non réalisation d'aires de stationnement, participation financière des constructeurs : listes, délibérations, note. • 1982-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 186 Sujet : urbanisme • aire de stationnement Fonction : financement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Information du public • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 64 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Information du public Droit du sol, sensibilisation des usagers : brochures. • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 64 Sujet : urbanisme • communication institutionnelle Type : brochure
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité • 2000-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1, 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Registres de dépôt • 2009-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Registres de dépôt 2009-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre • document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Enseignes et pré-enseignes • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1 Sujet : urbanisme • commerce Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Enseignes et pré-enseignes Dossiers d'autorisation d'enseigne : présentation du projet, correspondance. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1 Sujet : urbanisme • commerce Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Enseignes et pré-enseignes Dossiers d'autorisation d'enseigne : présentation du projet, correspondance. N°967. - 23 Grande Rue, 10 rue du Maure-Qui-Trompe ; N°975. - 49 rue de la Hache ; N°983. - 32 rue du Pont-Mouja ; N°988. - 6, 8 place des Vosges ; N°1012. - Place Stanislas ; N°1013. - 6 bis rue Gustave-Simon ; N°1049. - 7 rue Saint-Léon ; N°1119. - 27, 29 rue de Phalsbourg ; N°1120. - 18 rue Saint-Dizier ; N°1122. - 47 rue des Dominicains ; N°1125. - 11 place des Vosges ; N°1137. - 70 rue Charles-Keller ; N°1175. - 61 rue Pierre-Semard ; N°1176. - 10 rue Baron-Louis ; N°1187. - 47 boulevard Lobau ; N°1189. - 2 ter rue de la Citadelle ; N°1195. - 5 rue Chanzy ; N°1259. - Place de la Division-de-Fer ; N°1273. - 4 avenue du Général-Leclerc ; N°1296. - 3 bis rue des Tiercelins ; N°1303. - 66 rue Saint-Dizier ; N°1359. - 19 rue Saint-Dizier. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1 Sujet : urbanisme • commerce Type : registre