Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1115-1127 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 87 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1128-1141 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 88 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1142-1155 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 89 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1156-1173 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 90 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1174-1186 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 91 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1187-1202 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 92 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1203-1215 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 93 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1216-1225 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 94 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1226-1237 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 95 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1238-1252 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 96 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1253-1270 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 97 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1271-1283 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 98 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Déclarations préalables 2017 1284-1295 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 EL 99 Sujet : urbanisme Type : déclaration de travaux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux • 1982-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 1-16, 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-186 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185 Sujet : urbanisme • contentieux administratif
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 340 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 42. – Maison de retraite, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 295 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement médico-social Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 138 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 68. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 323 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 73. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps