Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Choiseul (quai), n° 34. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 158 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Choiseul
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Choiseul (quai), n° 34. – Ensemble immobilier, construction. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 93 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Choiseul
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Choiseul (quai), n° 4. – Gymnase Alfred-Mézières, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 239 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gymnase Alfred-Mézières
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Christian-Pfister (rue), n° 27. – Aménagement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 276 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Christian-Pfister
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cimetière du Sud. – Mur, destruction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 311 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cimetière • démolition Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière du Sud
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colline (rue de la), n° 27. – Maison individuelle, rénovation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 435 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Colline
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colline (rue de la), n° 43. – Élargissement de la rue. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 272 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Colline
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colline (rue de la), n° 98. – Résidences Gamma, projet de destruction. • 1999-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 94 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : destruction Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Colline Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Gamma
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Courtot-de-Cissey (rue du), n° 50. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 177 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Courtot-de-Cissey
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Fabien (place), n° 19. – Travaux de surélévation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 26 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place du Colonel-Fabien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 1. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 167 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du), n° 30. – Bâtiments, destruction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 69 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 117 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Colonel-Paul-Daum (rue du). – Lotissement Paul-Daum, construction de logements. • 1989-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 226 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • lotissement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Colonel-Paul-Daum
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Commanderie (place de la). – Aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 199 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Commanderie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cosne (rue du). – Logements, réhabilitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 220 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Crosne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 103. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 94 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 122. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 230 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 16. – Maison individuelle, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 163 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 17. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 95 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte