Résultats 114701 à 114720 sur 134514

IV/1. – Restauration de la place Stanislas première phase grilles Gambetta / Dominicains et fontaines de Neptune : approbation du projet. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Reconstruction de l'école maternelle Boudonville, aménagement d'une salle de gymnastique, approbation des avant-projets : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame : contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Aménagement en feux tricolores des carrefours boulevard du 26e R.I. / rue Lecreulx, rue Marcel Brot / rue Alfred Krug, rue Marcel Brot / rue de la Douane, rue Henri Bazin / rue de château Salins : approbation de la convention d'honoraires à passer avec le District de l'agglomération nancéienne. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X/1. – District de l'agglomération nancéienne : extension des compétences de voirie districale et ramassage, traitement et entrepôt ds déchets solides aux 20 communes de l'agglomération. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X/2. – District de l'agglomération nancéienne, extension des compétences : enseignement supérieur, équipement hospitalier et conservatoire régional de musique. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 146 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association club loisirs jeunesse, et destiné au financement de travaux de transformation et d'équipement d'un chalet à Saulxures-sur-Moselotte. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales