• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 28 mars 1924

48. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1924

49. – Sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30 mai 1924 • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1924
• 30 mai 1924

1. – Hospices civils, acceptation provisoire du legs de Mme veuve Aron : avis du conseil municipal. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1924

2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Hospices civils : transfert de l'asile maternel et de la pouponnière des enfants assistés de la maison Marin à l'hospice Saint-Stanislas. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Maison des orphelines : cotes irrécouvrables. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Stationnement des voitures, suppression de droit : marchés. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Service médical de nuit. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – La congrégation des filles du Divin Rédempteur : application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Place Sainte-Marie : choix d'un emplacement pour le monument de M. Victor Lemoine. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Hospices civils, Institut de gynécologie et centre anticancéreux : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson, secrétaire de police. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Charton, brigadier de l'octroi. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier