Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue de la Charité, cession à l'OPHLM du 15-19-23. • 1975-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 3 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme 36 rue du Docteur Grandjean. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 4 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue des Etats, Grande Rue, Place Malval. • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 5 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme N° 14 et 16 rue de la Foucotte. • 1979-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 6 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Boulevard d'Haussoville. • 1982-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 7 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Avenue de la Libération. • 1974-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 8 Sujet : urbanisme Type : document photographique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Quai Ligier-Richier. • 1980-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 9 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Louis Braille. • 1984-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 10 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Marcel Brot. • 1986-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 11 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Molitor. • 1968-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 12 Sujet : urbanisme Type : document photographique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Achat d'un terrain quai Sainte Catherine. • 1885-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 13 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Château d'eau désaffecté à Vandoeuvre, • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 14 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Ernest Albert Laxou, aménagement de la Meurthe entre Frouard et Dombasle commmune de Tomblaine. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 15 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Nancy, parc des expositions. • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 16 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Infractions et pénalités • 1982-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 186 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Infractions et pénalités Non réalisation d'aires de stationnement, participation financière des constructeurs : listes, délibérations, note. • 1982-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 186 Sujet : urbanisme • aire de stationnement Fonction : financement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Information du public • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 64 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Information du public Droit du sol, sensibilisation des usagers : brochures. • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 64 Sujet : urbanisme • communication institutionnelle Type : brochure
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité • 2000-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1, 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Registres de dépôt • 2009-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre