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VI/1. – Protocole d'accord entre le président de la réunion des théâtres lyriques municipaux de France et les organisations syndicales. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au conseil d'administration du Centre Européen universitaire de Nancy (C.E.U.). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Attribution d'une aide financière à la compagnie des dirigeants d'approvisionnement et acheteurs de France (C.D.A.F.) pour l'organisation du "Salon France Achats". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/11. – Constitution d'une société d'économie mixte locale pour l'exploitation des services audiovisuels du réseau câblé. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/12. – Constitution d'un syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'un refuge, chenil, chatterie, fourrière. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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