• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VI/1. – Convention entre le ministère de la Culture et de la Communication, la Ville de Nancy et l'association Ballet français de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Église Saint-Sébastien, consolidations des voûtes : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Ballet-théâtre de Nancy : prestations de service. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Cotisation obligatoire à l'Ordre national des architectes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Résiliation amiable d'une concession de voirie pour l'exploitation d'un kiosque à journaux place Henri-Mengin à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Affaire Joubert contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Affaire Clevenot et Bouquain : autorisation à défendre à l'instance devant le tribunal de police. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Instance Ville de Nancy contre Progessec-Pertuy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Recours en cassation, affaire Darroux : Ville de Nancy, caisse des dépôts et consignations contre Bohn. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Larche, Pleimelding Christian, Pieimelding André, Antoine, Stenger, Gueudelot. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/7. – Instances devant le tribunal administratif : affaire MM. Lacoste, Chollet, Gazet, Continaut, Klugeshertz, Trabac, Archien, Boulabeiz. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/8. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Oudet, Geoffroy, Drot , Gout, Ragon, Leroy, Pierre, Dupraz, Kuhn, Haudebourg, Mouton, Quere, Lamontagne, Legrand, Marbach contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/9. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Guerillot, Jeanmaire, Quere, Fernandes, Waechter. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/10. – Legs Schmitt : acceptation de la préemption du District pour le montant de l'estimation du service des Domaines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Rentrée des classes 1979-1980 : ouvertures et fermetures de classes. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Création d'une classe d'initiation à l'école maternelle La Fontaine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/3. – Équipement du bureau du conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy VII. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/4. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/2. – Autorisation d'ouverture de crédit, en recettes et en dépenses, pour permettre le règlement des frais relatifs à l'exposition Delacroix et la Bataille de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier