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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 1er mars 1986

II/3. – Budget primitif 1986, imposition directe locale : vote des taux applicables en 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

II/4. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget primitif 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

II/5. – Subvention aux associations de protection animale : S.P.A. Nova, assistance aux animaux, S.O.S. chats. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

II/6. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

III/1. – Acquisition d'un matériel de phocomposition : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

III/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1986, 1ère phase : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

III/4. – Gymnase-piscine Pierre-de-Coubertin, rénovation de la couverture : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

III/5. – Piscine olympique de Gentilly, rénovation de la couverture (2ème Tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

IV/1. – Recours devant le Conseil d'État Ramos Ibanez et Schrepfer contre Ville de Nancy et ministre de l'urbanisme, du logement et de transports. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

V/1. – Frais de déplacement de 16 journalistes à l'occasion de la remise des prix "chefs d'œuvre en péril" 1985. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine relative à l'exploitation du musée lorrain. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 avril 1986 • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1986

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1986

II/1. – Cession de matériel. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1986

II/2. – Avenant n° 1 à la convention Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : modification des conditions de garantie d'un emprunt de 13 439 000 F. à contracter pour la construction de 30 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1986

II/3. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1986

II/4. – Subvention à l'association pour le développement de Nancy et son agglomération. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1986

II/5. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier