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II/5. – Garantie d'emprunt de 2 500 000 F. effectué par l'Institut de formation et de recherche à l'action sociale "ALORES" de Nancy Haut-du-Lièvre et destiné à financer l'installation d'un bar-restaurant et d'un amphithéâtre cinéma. Annulée voir conseil du 18 mars 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Maison des orphelines de Nancy avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - (procédure d'urgence). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales