Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Développement durable, urbanisme, travaux, cadre de vie, commerce, artisanat, marchés 2011, 18 janvier - 13 septembre. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 22 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • environnement • urbanisme • économie • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Développement durable, urbanisme, travaux, cadre de vie, commerce, artisanat, marchés 2011, 4 novembre - 2012, 12 juin. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 23 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • environnement • urbanisme • économie • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Développement durable, urbanisme, travaux, cadre de vie, commerce, artisanat, marchés 2012, 11 septembre - 2013, 5 avril. • 2012-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 24 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • environnement • urbanisme • économie • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Développement durable, urbanisme, travaux, cadre de vie, commerce, artisanat, marchés 2013, 13 mai - 2014, 8 janvier. • 2013-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 25 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • environnement • urbanisme • économie • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Finances, budget, personnel, administration générale • 2008-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 31-34 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • personnel • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Finances, budget, personnel, administration générale 2008, 5 mai - 2009, 17 juin. • 2008-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 31 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • personnel • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Finances, budget, personnel, administration générale 2009, 17 septembre - 2011, 10 février. • 2009-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 32 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • personnel • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Finances, budget, personnel, administration générale 2011, 1er avril - 2012, 11 septembre. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 33 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • personnel • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2008-2014 Finances, budget, personnel, administration générale 2012, 30 octobre - 2014, 9 janvier. • 2012-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 34 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • finances communales • personnel • administration générale • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2014-2020 • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 192-196 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2014-2020 Attractivité (16 mai 2014 - 6 janvier 2020). • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 192 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2014-2020 Développement (13 mai 2014 - 7 janvier 2020). • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 193 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2014-2020 Finances (19 juin 2014 - 9 janvier 2020). • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 194 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2014-2020 Ressources, moyens et travaux (12 mai 2014 - 6 janvier 2020). • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 195 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions municipales : dossiers de séance Mandat 2014-2020 Solidarités (3 décembre 2014 - 9 janvier 2020). • 2014-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 196 Mot matière libre : administration communale • organisme consultatif • commission municipale
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions consultatives extra-municipales • 1996-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 35-39 Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions consultatives extra-municipales Commissions consultatives d'usagers des services publics • 1996-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 35 Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions consultatives extra-municipales Commissions consultatives d'usagers des services publics Commission consultative de stationnement : arrêté, notes. • 1996-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 35 Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions consultatives extra-municipales Commission consultative des services publics locaux • 2002-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 36-39 Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif
Secrétariat des assemblées Instances consultatives Commissions consultatives extra-municipales Commission consultative des services publics locaux Organisation : délibération (2003), notes (2002-2007), rapports de comités directeurs (2003), dossiers de réunion (2002-2004), projet de règlement (2003). • 2002-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 36 Mot matière thésaurus : administration communale • organisme consultatif