Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joffre (boulevard), n° 13-15. – Immeuble Joffre-Saint-Thiébaut, réoccupation de locaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 157 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • immeuble de grande hauteur Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Joffre Saint-Thiébaut
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Tour Marcel-Brot, dépose de l'enseigne. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 375 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Tour Marcel-Brot, mise en service. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 299 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • inauguration Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 34. – Droit de préemption. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 391 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Florentin (rue). – Chaufferie urbaine, construction. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 288 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • chauffage urbain Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 19.– Travaux de remplacement de fenêtres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 36 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 7. – Travaux de couverture. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 2 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Fayette (place), n° 1. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 15 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place La-Fayette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (îlot). – Ensemble immobilier, construction. • 1997-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 112 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot de La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 11. – Pont-levis, restauration. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 263 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • ouvrage d'art Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 13. – Ensemble immobilier, recours gracieux de la construction. • 2005-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 113 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue). – Lotissement de la Pépinière, réflexion sur l'évolution du secteur. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 281 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire • lotissement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Mothe (boulevard de), n° 14. – Bâtiment à usage de bureaux pour la Mutuelle assurance des instituteurs de France, construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 431 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard de La-Mothe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Mothe (boulevard), n° 16. – Jardin d'eau, aménagement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 259 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Jardin d'Eau
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lacordaire (rue), n°1. – Armoire téléphonique, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 348 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lacordaire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Lacretelle (rue), n° 12. – Salle de jeux, autorisation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 101 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • jeux-et-paris Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Lacretelle
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Laxou (rue de), n° 10, 12, 14, 16. – Ensemble immobilier, construction. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 114 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Laxou
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Laxou (rue de), n° 49. – Résidence Le Clos de Médreville, fermeture des accès. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 390 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Le Clos-de-Médreville