• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

VII-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 30 mars 1992

VII-2. – Avenant au contrat du responsable du Service Immobilier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-3. – Contrat du responsable du Commerce et de L'Artisanat. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-4. – Création d'un emploi spécifique au service Social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1992

VII-5. – Création d'un poste contractuel de Chargé de Mission au service Participation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 avril 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-2. – Attribution d'une subvention au Groupement d'Etude et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

I-3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux Commissaires de Police. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

II-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 32 Cours Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

II-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 35, rue Boulay de la Meurthe à Nancy lots n° 6-1-7. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Cession de terrains sis avenue Pinchard à la SA Majorelle. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

III-1. – Convention avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

IV-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

IV-2. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du groupe scolaire Charlemagne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 avril 1992

IV-3. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (Italie - France). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (France et Etranger, hors Italie). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier