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DU-7. – ZAC Stanislas Meurthe - Agrément du District en tant que cessionnaire du terrain pour la réalisation de l'École Nationale Supérieure en génie des systèmes industriels. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-8. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Prise et rejet d'eau pour le jardin d'eau - ZAC Stanislas Meurthe. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-9. – Construction d'une chaufferie urbaine à Nancy 10-14 Quai Joseph Florentin - Autorisation de déposer le permis de construire et de réaliser les travaux sous réserve de l'avis favorable du commissaire enquêteur. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires publi-informatives, encarts, suppléments rédactionnels. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Appel d'offres ouvert - École Moselly - Travaux de sécurité contre l'incendie - Remplacement des plafonds - 2ème tranche. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche) - École Marcel Leroy (1ère tranche). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-6. – Commission d'appel d'offres ouvert - Désignation des membres : Achat d'espaces par annonces publicitaires publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels;. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres : 1. Restructuration des locaux de l'immeuble Lyautey. 2. École Moselly - Travaux de sécurité contre l'incendie - remplacement des plafonds - 2ème tranche. 3. Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche - École Marcel Leroy (1ère tranche). 4. Travaux de mise en conformité des installations électriques des groupes scolaires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-8. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - 3ème tranche - Convention financière tripartite entre la Ville de Nancy, l'État et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-13. – Contrat Ville de Nancy/S.B.O. Ricoh/Cie du Crédit Universel - Location entretien d'un photocopeiur service imprimerie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-1. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy/Institut de formation et de recherche en action sociale IFRAS;. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJS-2. – Piscines municipales : révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et pour l'organisation de manifestations. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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