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Transfert et mutualisation de personnel • 1996-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 80-81

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Mutualisation de services municipaux avec la communauté urbaine : études, notes, rapports (1998, 2009-2013). • 1998-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 80

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • transfert de compétences

Fonction : gestion du personnel

Transfert de personnel à la communauté urbaine : notes, comptes rendus de réunion, liste d'agents (1996, 2002-2003). • 1996-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 81

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • transfert de compétences

Fonction : gestion du personnel

Rémunération • 1991-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

714 W 1, 702 W 82, 714 W 2-3, 744 W 81

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Régime indemnitaire • 1991-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

714 W 1, 702 W 82, 714 W 2-3

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Mise en place et révisions • 1991-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 82

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Régime indemnitaire, révision : études, notes, délibérations (1991, 2003). • 1991-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 82

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Arrêtés collectifs : extraits du registre des arrêtés du maire, listes des bénéficiaires, fiches individuelles d'attribution. • 1991-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

714 W 1-3

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Type : arrêté du maire

1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

714 W 1

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Type : arrêté du maire

1993-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

714 W 2

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Type : arrêté du maire

1995-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

714 W 3

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Type : arrêté du maire

Agents titulaires forfaitisés • 1994-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

744 W 81

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Temps de travail • 1999-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 83

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Aménagement et réduction du temps de travail, mise en place : notes, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance. • 1999-2003 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

702 W 83

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Retraite et cotisations sociales • 1951-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

703 W 102-101, 103-104, 106

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

CNRACL • 1951-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

703 W 102-101, 103, 106

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Pensions • 1951-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

703 W 102

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Registre. • 1951-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

703 W 102

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

Affiliations • 1959-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

703 W 100

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel

N° 1 à 3170. • 1959-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

703 W 100

Sujet : personnel • fonctionnaire territorial

Fonction : gestion du personnel