Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Conseil d'administration • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Conseil d'administration Election, organisation matérielle : bulletin de vote, notes, liste des présidents des assesseurs et des secrétaires par bureaux de vote, calendrier, liste électorale ; résultat : procès-verbal global et par bureaux de vote des opérations, listes d'émargement, votes par correspondance. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 106 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 101 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Affiliations N° 3170 à 201347. • 1983-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 101 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 103 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales CNRACL Pensions Avis de révision, liste des pensions annulées. • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 103 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales Validation de services • 1993-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 104 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Gestion collective Retraite et cotisations sociales Validation de services Validations rétroactives, agents ayant travaillés à la Ville de Nancy : demandes individuelles modificative de carrière cotisée (1993-1996) ; agents hors Ville de Nancy : attestations, relevés de cotisations vieillesse (1999-2002). • 1993-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 703 W 104 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires • 1995-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1012 W 15, 702 W 22-54, 56-61, 66-78, 84-93 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Constitution et organisation • 1995-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 21 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Constitution et organisation Élections professionnelles : notes, liste des candidats, procès-verbaux (1995, 2001, 2008, 2014, 2018). • 1995-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 21 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif • élection professionnelle Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 23-34, 56-58, 66-68, 88-93 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 22 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 88 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 89 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 90 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 91 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 92 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 93 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel
Ressources humaines Organismes paritaires Commission administrative paritaire 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 702 W 23 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • organisme consultatif Fonction : gestion du personnel