• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

III/5. – Affaire Guillaumont contre Ville de Nancy, institutrice à l'école Didion-Raugraff : contestation de redevances de loyers pendant un congé parental. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

III/6. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

III/7. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, Société Ludaric (Club Jean-de-Beauvais). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

III/8. – Contrat d'affermage du restaurant collectif de la MJC Desforges. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

III/9. – Ravalement : inscription de la Ville de Nancy sur la liste des communes pouvant mettre en œuvre les articles L.132.1 et suivants du code de la construction et de l'habitation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

IV/1. – Modification d'un contrat. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

IV/2. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

IV/3. – Programme d'insertion locale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Kanazawa. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/3. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "La femme au miroir" : marché négocié de régularisation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/4. – Opéra de Nancy et de Lorraine : rémunération du chef des chœurs. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/5. – Gratuité du stationnement pour les titulaires de la plaque G.I.G. - G.I.C. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 28 septembre 1987

V/6. – Exposition "Désign Danois" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois d'octobre, novembre et decembre, organisée par l'association française d'action artistique : mise en vente de 170 catalogues et de 200 affiches par la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987

26 octobre 1987 • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

1. – Stanislas-Meurthe : bilan de la concertation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

2. – Stanislas-Meurthe : création de la ZAC. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

3. – Stanislas-Meurthe : arrêt du dossier de réalisation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

4. – Quartier Stanislas-Meurthe : aide au ravalement dans le périmètre du programme d'intérêt général. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 26 octobre 1987

5. – Aménagement du secteur Meurthe Canal : échange entre la Ville de Nancy et la Navigation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier