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11. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Faubourg desTrois-Maisonss : avenant à la convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Faubourg des Trois-Maisons" : avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – A.S.I.P.A. 54 : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 150 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif de Nancy et destiné à constituer un fonds de roulement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Est Habitat Construction : convention et délibération concernant une garantie d'emprunt complémentaire de 575 343 F destiné à financer la construction de 11 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Est Habitat Construction : modification du montant de la garantie d'emprunt destinée à la réalisation d'un programme PLA de 73 appartements avenue Foch, rue de la Commanderie. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une avance de 300 000 F. destinée à permettre à l'association de fonctionner pendant la saison 87/88. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur comptes financiers 1986 et sur la délibération du 3 juillet 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Construction de 59 logements locatifs PLA dans la ZAC Pichon, par les sociétés Est Habitat Construction et Sarel : participation financière due pour les Locaux collectifs résidentiels (L.C.R.). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Acquisition sur l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) d'une bande de terrain nécessaire au redressement de la rue de Boudonville. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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