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• 1990
• 22 janvier 1990

n°IV/1. – Action en référé SCI Notre-Dame contre Ville de Nancy : servitude de passage 8, rue des Ponts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/2. – Recours n° 89.1185 de M. le Préfet de Meurthe-et-Moselle contre arrêté du 10 mai 1989 portant intégration de Melle Galmiche dans le cadre d'emploi des attachés. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/3. – Requête n° 89.1203 M. Mourot. : [chute dans une excavation au Port Saint-Georges]. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/4. – Recours n° 89.1228 M. Chevrier contre permis de construire n°54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/5. – Port de plaisance de Nancy : fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/7. – Reprise de deux baux commerciaux sis à Nancy 1, rue Henri-Bazin et 4, boulevbard du 26e R.I. sur les Grands Garages de la paix / Garages Stanislas auto. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/1. – Acquisition d'une œuvre de Ker Xavier Roussel (1867-1944) "La Cueillette des pommes". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/2. – Acquisition d'une œuvre de Carle Van Loo (1705-1765) "Scène d'histoire". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/3. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/4. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts : concours d'architecture à deux degrés, appel de candidature. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/5. – Mise en vente de cartes de correspondance au musée des Beaux-Arts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/6. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VI/1. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec M. Adrien Perinet (La Giettaz). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VI/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'association La Farandole (centre des Houches). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VI/3. – classes de découvertes 1990 : rémunération du personnel. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VI/4. – S.F.R.S.- Sodexho France Écoles Universités : avenant n° 6 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 Juin 1986. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VII/1. – Avenant n° 1 au contrat de location et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique du 15 décembre 1980. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26 février 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1990

n°I/1. – Budget primitif 1990 : récapitulation générale. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier